COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 11 AVRIL 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 AVRIL 2014 

 

COMMISSIONS

Le Conseil Municipal procède à la composition des différentes commissions :

(Monsieur le Maire est président de droit de ces diverses commissions)

 

Ecole du Loing

David VANELLE, Dorine FOURGEUX, Rose-Anne BONNEAU, Béatrice BEAUTE

 

Restauration scolaire

Daniel PETITDEMANGE, Béatrice BEAUTE, Sandrine GAUDRY

 

Travaux Voirie, Chemins, Assainissement, Eclairage Public

Daniel PETITDEMANGE, Cédric MONTGERMONT, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Vincent HONORE, Rafaël CASTILLA, Catherine POLISSET, Denis SALIN, Philippe JOLIVET

 

Associations, Animations, Fêtes, Cérémonies,  Anciens combattants

Cédric MONTGERMONT, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Catherine POLISSET, Rose-Anne BONNEAU, Béatrice BEAUTE, Sandrine GAUDRY, Philippe JOLIVET

 

Jury des maisons fleuries

Catherine POLISSET, Rafaël CASTILLA, Hubert BAILLY, Christine JAMOTEAU, 

Else LACHEZE, Claire MANGIN, Corine LEFEBVRE

 

Syndicat des Eaux

Daniel PETITDEMANGE, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Rafaël CASTILLA

 

Appel d’offres

Daniel PETITDEMANGE, Michel LACHEZE, Cédric MONTGERMONT, Denis SALIN, 

Jean-Pierre BEAUCHESNE

 

Finances

Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Rose-Anne BONNEAU, Denis SALIN,

Vincent HONORE

 

Communauté de communes

Philippe POIRIER, Daniel PETITDEMANGE (Fait à l’élection Maire et Adjoints)

 

Soins infirmiers

Rose-Anne BONNEAU, Dorine FOURGEUX, Sandrine GAUDRY, Jean-Pierre BEAUCHESNE

 

CCAS

Conseil municipal : Rose-Anne BONNEAU, Dorine FOURGEUX, Sandrine GAUDRY,  Catherine POLISSET

Autres : Sandrine BAILLON, Annick THIBAULT, Arlette TRAVERS, Claudie ROULET

 

Communication / Sécurité

David VANELLE, Denis SALIN, Rafaël CASTILLA

 

CLECT

Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Denis SALIN

 

SIVLO

Denis SALIN, Vincent HONORE

 

Pays Gâtinais

Titulaire : Denis SALIN, Suppléants : Philippe POIRIER, Daniel PETITDEMANGE

 

Personnel communal

Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Vincent HONORE, Cédric MONTGERMONT, Béatrice BEAUTE

 

Impôts 

Décision des Impôts d’Orléans : 12 personnes seront retenues sur la liste des 24 noms proposés.

 

Elections 

Jean-Pierre BEAUCHESNE, Denis SALIN

(décision de la Sous-Préfecture et décision du T.G.I. de Montargis en juin/juillet 2014)

 

Environnement

Dorine FOURGEUX, Denis SALIN, David VANELLE, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Sandrine GAUDRY, 

 

Extra -municipale

Claudine HABLOT, Michel ROTA, Claudine JOSSE, Evelyne BLASCO, Corine LEFEBVRE, Christine JAMOTEAU, Laure KOTECKY, Patrick GILLAUX, Michel BALAN, Danièle MAUDUIT, Clotaire GAUTHEREAU, Christian PERNAT, Georges ROUMAGNAC, Alexandre DUCARDONNET, Claire MANGIN, Philippe GATELLIER, Sandrine LAMBRECHT, Gilbert DEBOST, Ludovic SIMON, Roger BAPTISTE.

 

NOMINATION DU « CORRESPONDANT DEFENSE »

Monsieur PETITDEMANGE est nommé « correspondant défense » à l’unanimité.

 

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’attribuer l’indemnité au taux maximal pour le Maire, soit 31 % et au taux maximal pour les adjoints, soit 8,25 %, et dit que ces indemnités seront appliquées à compter de la date d’élection du Maire et des Adjoints.

 

INDEMNITE DE CONSEIL POUR LE RECEVEUR MUNICIPAL

Suite aux élections municipales, l’Assemblée doit délibérer sur l’attribution de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal. Le Conseil Municipal décide d’accorder cette indemnité au taux de 100% par an avec 9 voix pour et 6 contre.

 

PERSONNEL COMMUNAL

Monsieur le Maire informe l’Assemblée des conditions difficiles dans lesquelles s’est effectué le départ en retraite de Désiré THOUMELIN et de la nécessité de le remplacer. Il signale qu’il est possible de recruter un agent en contrat C.A.E., contrat bénéficiant d’une aide de l’Etat. Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de recruter Monsieur Laurent JACQUES en C.A.E. à compter du 1^er mai 2014 et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires.

 

TRAVAUX D’EXTENSION DE LA MAIRIE

Suite à des informations concernant les possibilités d’obtention une subvention au titre de la D.G.E. pour les travaux d’extension de la mairie, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de présenter un dossier auprès de la Sous-Préfecture pour demander cette aide et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents  qui seront nécessaires.

 

BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT

Monsieur PETITDEMANGE explique à l’Assemblée que le Budget Primitif 2014 pour l’Assainissement avait été voté par le précédent conseil après  validation du Receveur Municipal alors qu’il y avait une erreur de report. Il est donc nécessaire de modifier le BP 2014 Assainissement.

Après avoir pris connaissance des modifications à apporter, le Conseil Municipal, à l’unanimité,  approuve le nouveau budget et décide qu’une somme de 5 036 € sera inscrite au compte 1068.

 

DIVERS

Réunions du Conseil Municipal

Après avoir examiné les disponibilités de chacun, il est décidé que les réunions de conseil auront lieu les vendredis soirs.

 

Dossiers prioritaires

Monsieur le Maire informe l’Assemblée des dossiers qui seront à traiter en priorité : commerce, voisins vigilants et extension de la mairie, réunion des commissions …

 

Elections européennes

Monsieur le Maire rappelle qu’elles se dérouleront le dimanche 25 mai 2014 et décide avec l’Assemblée de l’organisation de la tenue du bureau de vote.