COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2014
COMMISSIONS
Le Conseil Municipal procède à la composition des différentes commissions :
(Monsieur le Maire est président de droit de ces diverses commissions)
Ecole du Loing
David VANELLE, Dorine FOURGEUX, Rose-Anne BONNEAU, Béatrice BEAUTE
Restauration scolaire
Daniel PETITDEMANGE, Béatrice BEAUTE, Sandrine GAUDRY
Travaux Voirie, Chemins, Assainissement, Eclairage Public
Daniel PETITDEMANGE, Cédric MONTGERMONT, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Vincent HONORE, Rafaël CASTILLA, Catherine POLISSET, Denis SALIN, Philippe JOLIVET
Associations, Animations, Fêtes, Cérémonies, Anciens combattants
Cédric MONTGERMONT, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Catherine POLISSET, Rose-Anne BONNEAU, Béatrice BEAUTE, Sandrine GAUDRY, Philippe JOLIVET
Jury des maisons fleuries
Catherine POLISSET, Rafaël CASTILLA, Hubert BAILLY, Christine JAMOTEAU,
Else LACHEZE, Claire MANGIN, Corine LEFEBVRE
Syndicat des Eaux
Daniel PETITDEMANGE, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Rafaël CASTILLA
Appel d’offres
Daniel PETITDEMANGE, Michel LACHEZE, Cédric MONTGERMONT, Denis SALIN,
Jean-Pierre BEAUCHESNE
Finances
Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Rose-Anne BONNEAU, Denis SALIN,
Vincent HONORE
Communauté de communes
Philippe POIRIER, Daniel PETITDEMANGE (Fait à l’élection Maire et Adjoints)
Soins infirmiers
Rose-Anne BONNEAU, Dorine FOURGEUX, Sandrine GAUDRY, Jean-Pierre BEAUCHESNE
CCAS
Conseil municipal : Rose-Anne BONNEAU, Dorine FOURGEUX, Sandrine GAUDRY, Catherine POLISSET
Autres : Sandrine BAILLON, Annick THIBAULT, Arlette TRAVERS, Claudie ROULET
Communication / Sécurité
David VANELLE, Denis SALIN, Rafaël CASTILLA
CLECT
Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Denis SALIN
SIVLO
Denis SALIN, Vincent HONORE
Pays Gâtinais
Titulaire : Denis SALIN, Suppléants : Philippe POIRIER, Daniel PETITDEMANGE
Personnel communal
Michel LACHEZE, Daniel PETITDEMANGE, Vincent HONORE, Cédric MONTGERMONT, Béatrice BEAUTE
Impôts
Décision des Impôts d’Orléans : 12 personnes seront retenues sur la liste des 24 noms proposés.
Elections
Jean-Pierre BEAUCHESNE, Denis SALIN
(décision de la Sous-Préfecture et décision du T.G.I. de Montargis en juin/juillet 2014)
Environnement
Dorine FOURGEUX, Denis SALIN, David VANELLE, Jean-Pierre BEAUCHESNE, Sandrine GAUDRY,
Extra -municipale
Claudine HABLOT, Michel ROTA, Claudine JOSSE, Evelyne BLASCO, Corine LEFEBVRE, Christine JAMOTEAU, Laure KOTECKY, Patrick GILLAUX, Michel BALAN, Danièle MAUDUIT, Clotaire GAUTHEREAU, Christian PERNAT, Georges ROUMAGNAC, Alexandre DUCARDONNET, Claire MANGIN, Philippe GATELLIER, Sandrine LAMBRECHT, Gilbert DEBOST, Ludovic SIMON, Roger BAPTISTE.
NOMINATION DU « CORRESPONDANT DEFENSE »
Monsieur PETITDEMANGE est nommé « correspondant défense » à l’unanimité.
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’attribuer l’indemnité au taux maximal pour le Maire, soit 31 % et au taux maximal pour les adjoints, soit 8,25 %, et dit que ces indemnités seront appliquées à compter de la date d’élection du Maire et des Adjoints.
INDEMNITE DE CONSEIL POUR LE RECEVEUR MUNICIPAL
Suite aux élections municipales, l’Assemblée doit délibérer sur l’attribution de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal. Le Conseil Municipal décide d’accorder cette indemnité au taux de 100% par an avec 9 voix pour et 6 contre.
PERSONNEL COMMUNAL
Monsieur le Maire informe l’Assemblée des conditions difficiles dans lesquelles s’est effectué le départ en retraite de Désiré THOUMELIN et de la nécessité de le remplacer. Il signale qu’il est possible de recruter un agent en contrat C.A.E., contrat bénéficiant d’une aide de l’Etat. Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de recruter Monsieur Laurent JACQUES en C.A.E. à compter du 1er mai 2014 et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires.
TRAVAUX D’EXTENSION DE LA MAIRIE
Suite à des informations concernant les possibilités d’obtention une subvention au titre de la D.G.E. pour les travaux d’extension de la mairie, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de présenter un dossier auprès de la Sous-Préfecture pour demander cette aide et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents qui seront nécessaires.
BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
Monsieur PETITDEMANGE explique à l’Assemblée que le Budget Primitif 2014 pour l’Assainissement avait été voté par le précédent conseil après validation du Receveur Municipal alors qu’il y avait une erreur de report. Il est donc nécessaire de modifier le BP 2014 Assainissement.
Après avoir pris connaissance des modifications à apporter, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le nouveau budget et décide qu’une somme de 5 036 € sera inscrite au compte 1068.
DIVERS
Réunions du Conseil Municipal
Après avoir examiné les disponibilités de chacun, il est décidé que les réunions de conseil auront lieu les vendredis soirs.
Dossiers prioritaires
Monsieur le Maire informe l’Assemblée des dossiers qui seront à traiter en priorité : commerce, voisins vigilants et extension de la mairie, réunion des commissions …
Elections européennes
Monsieur le Maire rappelle qu’elles se dérouleront le dimanche 25 mai 2014 et décide avec l’Assemblée de l’organisation de la tenue du bureau de vote.
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