Le Blog des habitants de Dammarie-sur-Loing (Loiret)

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 10 AVRIL 2012

 

Vote des 3 taxes

Suite à la réunion de la commission des finances, Monsieur le Maire propose au Conseil de ne pas augmenter

le taux des 3 taxes pour l’année 2012.

Le Conseil, à l’unanimité adopte cette proposition ; taux inchangés, soit :

. Taxe d’habitation       :   9,50 %

. Taxe foncier bâti        : 15,50 %

. Taxe foncier non bâti : 42,54 %

 

Subventions

Monsieur Marazin propose, comme validé par la commission des finances, d'attribuer en subventions:

                    400 € Sté de Musique l’Amicale

                    150 € Soins infirmiers

                    100 € Office du Tourisme Châtillon/Ste Geneviève

                    150 € A.P.E.

                    350 € DAM

                    200 € Théâtre du Masque d’Or

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité. 

 

Travaux et Acquisitions

LOCAL TECHNIQUE

Monsieur le Maire rappelle que le projet d'extension du local technique destiné à abriter le tracteur et l'épareuse dont le permis de construire a été accepté et d'un coût total estimé à 25 311 € TTC, a fait l'objet de demandes de subventions.

A ce jour, ont été accordées :

-      la subvention de l'état (D.E.T.R.) pour 8 465 €

-      la subvention attribuée sur proposition du Sénateur J.P SUEUR pour 4 232 €

Reste en attente, la réponse du Conseil Général du Loiret sur la subvention demandée de 8 465 €.

Le solde à financer par la commune serait de 4 148 € soit le montant de la TVA qui serait récupéré 2 ans après les travaux.

Le conseil décide, à l'unanimité, de prévoir un budget supplémentaire en cours d'année si la subvention du Conseil Général est effectivement attribuée.

 

Ordinateur

Monsieur Marazin indique que l'ordinateur du secrétariat risque à tout moment de tomber en panne.

Deux devis ont été demandé pour le remplacer ainsi que l'onduleur:

-      l'un de S.D.I. pour 1 079€27 TTC

-      l'autre de PROMOSOFT pour 1 539€25 TTC

Le conseil décide, à l'unanimité, de passer commande à S.D.I.

 

Budget Primitif commune

Monsieur MARAZIN, 1^er Adjoint, présente le budget détaillé qu’il a préparé et qui a été validé par la commission des finances. Chaque conseiller a reçu un exemplaire détaillé du budget par mail avant le conseil

et le document a été relu en séance de conseil.

Le budget est équilibré en recettes et dépenses en section d’investissement à  50 516 €  et en section de fonctionnement à 372 274 €.

Le Conseil adopte le budget à l’unanimité.

 

Budget Primitif Assainissement

Monsieur PETITDEMANGE, 2^ème Adjoint, présente le budget détaillé qu’il a préparé et qui a été validé par la commission des finances.

Le budget est équilibré en recettes et dépenses en section d’investissement à 73 901 € et en section

d’exploitation à 64 073 €.

Le Conseil adopte le budget à l’unanimité.

 

Compte de Gestion Assainissement

Monsieur PETITDEMANGE, indique que suite à un oubli en écritures comptables entre:

-      le compte 1391, en dépenses d'investissement de 14 400 €

-      le compte 777, en recettes d'amortissements de 14 400 €

Le compte de gestion est de :

en Exploitation

à 61 718€30 en dépenses et à 61 068€65 en recettes soit un déficit d'exploitation de 649€65

en Investissement

à 58 798€64 en dépenses et à 101 289€75 en recettes soit un excédent d'investissement de 42 491€11

le résultat final étant

un solde positif de 41 841€46

 

Clôture de la Régie Photocopies

Monsieur le Maire rappelle qu’un arrêté municipal du 17 novembre 1995 avait été pris pour la mise en place d’une régie de recettes pour l’encaissement de la redevance des photocopies.

Depuis quelques temps, cette régie est très peu utilisée car de plus en plus de personnes possèdent leur propre matériel.

Devant le peu de demandes de photocopies, Monsieur le Maire propose l’arrêt cette régie.

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

Retrait du C.F.A.

Monsieur le Maire indique que lors de sa séance du 05 décembre 2011, la transformation du Syndicat à vocation unique chargé de la gestion du Centre de Formation des Apprentis    de l’Est du Loiret en Syndicat mixte avait été évoquée. Cette transformation, qui permettra l’adhésion d’autres Etablissements Publics de Coopération Intercommunale et une nouvelle articulation des Membres du Syndicat Mixte, va engendrer une nouvelle clé de répartition pour le calcul de la contribution. Les projets de bases établis reposent sur une contribution au nombre d’habitants et non plus sur une contribution par élève. Ce nouveau mode de calcul représente une forte augmentation pour la commune.

Monsieur le Maire propose de ne pas maintenir  son adhésion au CFA Est Loiret  au regard  des nouvelles  conditions de répartition de la contribution demandée.

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

Convention V.N.F.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée d’un courrier de V.N.F. demandant   si la commune souhaite renouveler la convention d’occupation pour la halte fluviale qui arrive à échéance au 31 mai 2012.

Le Conseil décide de renouveler cette convention et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour la signer. Le

Conseil propose de demander à V.N.F. si la convention  pourrait être reconduite tacitement chaque année sauf dénonciation par une des parties.

Questions Diverses

Vol de câbles

Monsieur le Maire informe l'assemblée municipale que les câbles souterrains d'éclairage public de la voie d'accès  à la salle polyvalente ont été volés dans la nuit du 01 au 02 avril.

Une plainte sera déposée à la gendarmerie, un devis pour le remplacement de ces câbles demandé à INEO et une déclaration transmise à la compagnie d’assurance.

Ecole du Loing

Monsieur le Maire informe l'assemblée municipale qu'une rencontre a eu lieu le 5 avril dernier avec Madame VIGNIER, le nouveau Maire de Châtillon Coligny, pour relancer la concertation sur la gestion et le suivi du fonctionnement du groupement de l'Ecole du Loing. Une réunion sera organisée prochainement avec les délégués des 2 communes pour repartir sur de bonnes bases.

 

Madame Catherine POLISSET fait un retour sur le dernier conseil d'école de l'élémentaire avec notamment la possibilité d'organiser des aides aux devoirs ce qui nécessitera la mise à disposition d'une salle à Dammarie pour permettre  aux enfants de la commune de bénéficier de ce soutien.

 

Chemin de la Malardière

Suite à la demande de Monsieur et Madame Didier JOSSE, propriétaires à « La Malardière », pour remplacer la partie du Chemin Rural n° 36 séparant les parcelles Section B n° 10 et 11 des parcelles Section B n° 12 et 17 par une bande d’une largeur de 4 mètres prise dans la parcelle Section B n° 10 et bordant la parcelle Section B n° 9 afin d’assurer la circulation pour les engins agricoles et autres usagers ainsi que la continuité dudit chemin rural sans pour autant couper en deux leur propriété, étant entendu que les frais inhérents à cette opération seront pris intégralement en charge par Monsieur et Madame JOSSE, Monsieur le Maire propose au Conseil d'accepter le déplacement d’une partie du C.R. n° 36 à hauteur du lieu-dit  « La Malardière ».

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer tout document ayant pour objet  le déplacement d’une partie de ce chemin.

 

Projet d'hôtel

Monsieur le Maire informe le conseil que le permis de construire pour la création d'un hôtel à l'emplacement de l'ancien café « Nathalie » à été donné.

 

Chemins

Monsieur le Maire propose que la commission des chemins se réunisse rapidement pour constater l'empiètement sur certains chemins et de décider d'actions pour remédier à ces abus.

 

Logement communal

Devant la difficulté de louer avec toutes les garanties ce logement, Monsieur le Maire propose de le mettre à disposition de l'association Divertissements Activités Multiples (DAM) avec, en contrepartie, la réalisation de quelques travaux et l'entretien du jardin.

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

 

Employé communal

Monsieur le Maire informe le conseil avoir été l'objet, le 27 mars dernier, d'insultes et de menaces de la part de l'employé communal stagiaire à la suite d’une simple demande d'explication sur un travail demandé et non encore réalisé.

Monsieur le Maire propose de suspendre la titularisation de cet agent et d'engager une procédure de sanctions auprès de la Commission Administrative Paritaire.

Le Conseil adopte cette proposition à l’unanimité.

 

Maison de Santé Pluridisciplinaire

Monsieur MARAZIN informe le conseil qu'un courrier a été adressé au Président et à l'ensemble des élus de la 4C par les membres du comité de pilotage portant le volet médical de ce projet.

Ce courrier vise à sensibiliser les délégués sur la nécessité de prévoir dans le budget 2012 de la communauté de commune des crédits pour lancer ce projet, faute de quoi les aides de l'Etat et de la Région actuellement disponibles risquent  d'être attribuées à d'autre cantons.

ECOLE élémentaire du Loing

Compte rendu du conseil d’école du 20/03/2012

 

Présents :

  - Elus municipaux : Mme Vignier (adjointe au maire de Châtillon Coligny), Mme Bardin (conseillère municipale chargée du restaurant scolaire de Chatillon-Coligny), , Mme Polisset (conseillère municipale de Dammarie sur Loing), Mme Faisy, DDEN.

         - Représentants de parents d’élèves : Mme Nierding, Mme fagueret, Mme Gaulon, Mme Vasic, Mme Carpentier, Mme Ruiz, Mme Curot.

         - Enseignants : Mme Gressin (directrice), M. Dupré, Mme Canto, Mme Neau, Mme Charpentier, Mme Gentier.

Excusés : M. Marmonier, Inspecteur de l’Education Nationale.

Absents : Mme Gary, psychologue, Mme Papillon, maîtresse de soutien

Secrétaires : Mme Carpentier et Mme Canto.

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1. Compte rendu du conseil d’école du  4 novembre 2011.

Reçu par chacun avant cette réunion, il est approuvé par l’ensemble du conseil.

 

2. Aides aux élèves en difficultés.

     2.1. L’aide personnalisée : Elle a lieu le soir de 16h30 à 17h20.

     Pour la période 2 (nov/déc) ont été pris en charge : 8  CP, 4 CP/CE1,  4 CE1, 7 CE2, 13 CM1, 10 CM1/CM2.

Pour la période 3 (janv/fév) ont été pris en charge : 4 CP, 3 CP/1CE1,  4 CE1, 7 CE2, 15 CM1, 9 CM1/CM2.

     2.2 La maîtresse de soutien : Mme Papillon qui intervient les lundis et les mardis auprès de quelques élèves en difficultés a terminé le 1^er cycle en Février : informatique (en ½ groupe) et géométrie, mesures par 4 (en CE2). 2 CM1 et 2 CM2 sur le thème de la stratégie en lecture, 3 CE1 sur la compréhension de consignes et de textes, 1 CP renforcement en lecture, numération et phonologie.

     A NOTER : Aide aux devoirs et apprentissages des leçons : L’équipe enseignante suggère qu’il  serait  bien de pouvoir mettre en place, avec le soutien de la mairie et de l’APE,  une aide aux devoirs pour les élèves en difficultés et/ou qui n’ont personne pour les aider (2 fois par semaine, les lundis et jeudis soir). Cette forme d’aide ne serait possible qu’avec la participation bénévole d’adultes, de retraités….  L’ensemble des membres du conseil approuve cette suggestion. Une proposition sera faite aux parents sous forme de sondage.

 

3. Bilan des activités éducatives :

     -Intervention pour les classes de CM1 et CM2 sur « Branche-toi sécurité »,

     -Intervention du SMICTOM pour les classes de CP  et CE1,

     -Le concert JMF à Gien pour les classes de cycle II, qui a eu lieu le 6 janvier 2012,

-Le spectacle « 9 rue de la renaissance » qui a eu lieu le 5 décembre 2012, offert par la municipalité de Châtillon-Coligny,

-Les chants de Noël (les classes de cycle III), pour l’amicale des retraités ont été positifs,

-Annulation des chants de Noël sur le marché due aux intempéries,

-La classe de CE2 s’est rendue au cinéma pour le film « Le roi des masques »

-Intervention de « M’T dents » pour tous les CP,

-Vente de calendriers, chocolats et bulbes.

 

4. Activités à venir :

     -Intervention du SMICTOM pour les classes de cycle II, sur la fabrication du papier avec du papier recyclé,

     -Pour les CP/CE1 : information alimentation et équilibre alimentaire par Mme Benoit « lien avec la cantine » le 20 mars 2012 après-midi, autour de l’élaboration des repas, suivie d’une visite animée de la cantine qui est en projet,

     -Proposition de la municipalité d’une activité sur le petit déjeuner mise en place après les vacances d’avril sur 3 matinées de 9h à 10h pour 2 classes à chaque fois, activités autour de l’élaboration d’un petit déjeuner équilibré pris sur place à l’issue de cette activité,

     -Le cross de secteur qui aura lieu le vendredi 6 avril 2012,

     -Les USEPIADES pour les classes du cycle II, (CP/CE1 et CE1), le 8 juin,

-Visite du zoo de Beauval pour tous les élèves du cycle II, qui aura lieu le 3 juillet 2012, (entrée à 10,50 € par élève payée par la coopérative),

-Découverte du milieu forestier en collaboration avec l’ARBORETUM des BARRES CM1/CM2 le 22/03,

-Intervention de la brigade motorisée pour les CM2,

-Le 3^ème film pour les CE2 aura lieu le 16 avril 2012 qui a pour titre « Le voleur de Bagdad »,

-Visite du Muséum de Sciences Naturelles d’Orléans pour les élèves du cycle III ainsi que la classe de M. Dupré (CP/CE1) qui aura lieu le 2 avril

-Découverte du milieu aquatique en collaboration avec l’association pêche qui aura lieu le 27 Mars 2012, pour la classe de Mme Gressin,

-Les USEPIADES se dérouleront le 18 juin 2012 pour les classes du cycle III,

- Le concert JMF à Gien (le transport est pris en charge par les communes et les entrées par la coopérative scolaire), pour les classes du cycle III aura lieu le 17 avril 2012 ayant pour titre « La sérénade du pavé »

-La visite du château de Guédelon aura lieu le 18 juin 2012 pour les classes du cycle III,

-Le spectacle « Les rencontres chantantes » se déroulera le 11 mai 2012 à l’espace Colette (cycle 3),

-La chorale SCORALIA aura lieu le 7 juin 2012 à la salle Jean-Vilar à Amilly, les répétitions se font le jeudi après-midi, le transport des élèves est pris en charge par la coopérative scolaire.

 A ce jour, environ 60 élèves sont inscrits. Le prix de l’entrée  pour le soir de la chorale est de 6,90 € par adulte et 3,50€ par enfant. Les parents pourront réserver leur place par l’intermédiaire de l’école. 

 

5. investissements :

     Une ouverture de classe a été acceptée pour la rentrée prochaine. La moyenne par classe est actuellement de 27 enfants et passera à environ 23 élèves par classe sous réserve des départs et des arrivées.

     5.1. Demande d’investissement déjà prise en charge en 2011 :

     -Achat par l’A.P.E. d’une sono transportable ainsi qu’une vingtaine de casques.

     5.2. Une demande d’investissement a été faite pour :

     -1 rétroprojecteur avec table,

     -3 ordinateurs et écrans plat d’occasion,

     -3 écrans de projection fixes pour les classes,

     -Pour la nouvelle classe, une demande est faite pour le matériel de base : un bureau (en cours de récupération), une étagère, une armoire,

     -Réfection d’une classe (Mme Gressin).

 

6. Questions diverses :

     6.1. Rue Eugène Lemaire :

-Suite à une nouvelle demande d’un panneau interdisant l’accès aux horaires de l’école dans la rue Eugène Lemaire, la pose immédiate a été faite suite au courrier des parents d’élèves et de Mme Gressin. Quelques incidents ont cependant encore eu lieu.

     6.2. La journée du 7 mai 2012 :

     -Suite à la question posée au précédent conseil d’école datant du 4 novembre 2011, la reprise de l’école se faisant le lundi 7 mai 2012 après les vacances, suivie d’un jour férié, le 8 mai, une demande devait être faite pour que le lundi soit remplacé par le  Mercredi 9 mai 2012. La maternelle ne souhaitant pas faire la demande à l’Inspection, l’école élémentaire n’a pas souhaité être en décalage avec elle et n’a donc pas fait la demande.

 

       A NOTER :  Mme Ruiz précise qu’une demande avait été faite par le collège qui a été refusée par l’Inspection Académique, donc l’ensemble des écoles de Chatillon-Coligny sera ouvert le 7 mai 2012.

     6.3. La cantine :

     -Mme Bardin signale encore des incidents dus aux journées des sorties scolaires ou des enseignants malades. Mme Benoit lui a signalé une journée non prévenue avec de la nourriture sortie et jetée.

Mme Gressin pense que le nombre écrit sur l’ardoise concernait le jour d’avant (date écrite) et que ce jour-là, elle était absente non remplacée. Elle sera plus vigilante pour ne pas oublier d’informer le restaurant scolaire des sorties, mais restera le problème des absences non remplacées.

 

7. Questions des parents d’élèves :

     -Plusieurs parents se sont plaints d’une dérive des horaires de sorties des enfants, midi et soir (classes de Mme Gentier, Mme Neau et M.  Dupré) : cela pose problème pour les parents allant aussi à la maternelle.

L’équipe enseignante  informe les  parents qu’un effort sera fait pour améliorer les sorties. Les retards étant dus souvent à l’attente de tous les enfants et surtout l’attente des retardataires, les enseignants proposent une sortie échelonnée des élèves, les plus rapides pouvant sortir sous la surveillance de chaque enseignant qui reste devant la porte de sa classe. Les parents  d’élèves ne sont pas très favorables à cette proposition, mais acceptent de faire un essai après information  aux parents.

L’équipe enseignante suggère aussi que les parents privilégient,  pour le temps du midi, la reprise des enfants d’abord en maternelle puis à l’école primaire. Les parents disent qu’ils préfèrent aller chercher les enfants de maternelle après, parce qu’ils savent qu’ils ne seront pas laissés seuls. Mme Gressin souligne qu’il ne faut pas profiter des enseignants de maternelle et qu’ils n’ont pas à supporter nos retards. Il suffit d’expliquer à l’enfant d’attendre entre les deux grilles. 

RAPPEL : 16h20 est l’horaire de fin des cours en élémentaire et non de sortie, tandis que le temps de préparation pour la sortie est prévue dans le programme de la maternelle. Il est donc plus facile pour la maternelle d’être ponctuelle.

A NOTER : L’équipe enseignante remercie les parents de ne pas rentrer dans la zone de sortie qui se trouve juste derrière la grille pour ne pas gêner la sortie des élèves.

     -Des parents se sont aperçus que la tenue de sport (jogging), demandée en début d’année n’était pas utilisée : dans toutes les classes ont-ils bien un temps prévu pour se changer avant le sport ?

L’équipe enseignante informe qu’un temps est prévu sauf si l’activité est imprévue ou ponctuelle pour le cycle III et la classe de CP/CE1.

Concernant la classe de CP, Mme Gentier informe et précise qu’effectivement  une tenue de sport est notée sur la liste, mais elle rappelle qu’il est préférable que les enfants arrivent en tenue les jours de sport, car le temps de préparation en CP prend trop de temps  à cet âge. Les chaussures sont en classe et sont changées au gymnase.

     -Déjà évoquée en conseil d’école du 22 mars 2011, la difficulté d’accès aux toilettes avant 16h20 puis pendant le temps de garderie persiste : certains enfants n’ont pas le temps de récupérer la clé et de « petits accidents » se sont produits.

     L’équipe enseignante précise qu’aucun accident a été constaté pendant l’aide personnalisée mais informe qu’il a été tout de même été demandé à Mme Tellier que les toilettes restent ouvertes jusqu’à l’entrée de l’aide personnalisée.

     -De même que des enfants ayant eu besoin d’aller aux toilettes en dehors des récréations, n’ont pas eu l’autorisation de s’y rendre : depuis le début de l’année, de « petits accidents » et même un début d’infection urinaire ont été signalés.

     Mme Carpentier souligne que l’infection urinaire la concernait particulièrement et que ceci fût réglé.

     L’équipe enseignante informe que les autorisations sont limitées aux cas médicaux (gastroentérites, vomissements, infections urinaires…..) qui ont été signalés par les parents et aux  urgences de façon exceptionnelle. En effet, un problème de sécurité se pose en laissant un enfant se rendre seul aux toilettes.

-Mme Gentier souligne que les accidents survenus en CP sont souvent liés aux enfants n’ayant pas demandé.

     -Date du prochain conseil d’école : le vendredi 15 juin 2012 à 17h30.

La séance est levée à 19h00.

 

Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes

Quelques règles simples pour dissuader les cambrioleurs:

-     avoir des serrures de portes fiables

-     équiper les fenêtres de volets

-     fermer portes et portails même si vous êtes chez vous

-     la nuit, fermer les volets

-     ne pas laisser les clefs dans un pot de fleurs, dans la boîte à lettres...

-     ne pas laisser en évidence, carte bancaire, sac à main, clefs de voitures...

 

En cas d'absence:

-     prévenir les voisins

-     faire suivre son courrier ou le faire ramasser régulièrement

-     donner l'illusion d'une présence en faisant ouvrir régulièrement les volets, allumer des lumières...

 

Durant les périodes de vacances scolaires:

   Dans le cadre de l'opération « Tranquillité vacances », en signalant votre absence à la brigade de gendarmerie des patrouilles seront organisées pour surveiller votre domicile 

 

Expo autos-motos, vide-greniers 2012

Dimanche 13 mai à Dammarie-sur-Loing (Loiret), exposition de véhicules anciens (autos-motos), complétée par une brocante, vide-greniers.

Une manifestation désormais traditionnelle et conviviale organisée par la municipalité et le club Amitiés-Loisirs avec la participation du Retr’Auto Gâtinais.

Ouvert à tous (autos-motos gratuits), (brocante, vide-greniers, 2 € le ml).(stand alimentaire non autorisé)

Collectionneurs de véhicules de pompiers, police, gendarmerie ou publicitaires bienvenus !

Inscriptions dès maintenant : Mairie de Dammarie-sur-Loing, 45230.

Tél : 02 38 97 20 61. Fax : 02 38 97 21 49. Email : [email protected]

 

"Pizza Villaggio" à votre service !

"Pizza Villaggio", c’est le nom  donné par M. et Mme Métairie à leur petite entreprise de vente à emporter et notamment de pizzas. Des pizzas qu’ils réalisent sur place dans leur camionnette particulièrement bien équipée pour ce genre d’activité. Chaque soir de la semaine à partir de 17 h 30 et parfois fort tard, ils sillonnent le canton et au-delà pour proposer sur les places des villages une carte complète de différentes et copieuses pizzas.

Profitons-en pour souhaiter pleine réussite a ces sympathiques et très courageux habitants de Dammarie-sur-Loing et bravo pour la qualité et l’excellence de leurs produits.

Il est possible de commander sur place ou de téléphoner pour réserver au 06 83 75 04 27 ou 06 72 14 92 82.

Les tournées : Lundi à Montcresson, mardi à Saint-Maurice-sur-Aveyron, mercredi Varennes/Chanzy (semaines impaires), mercredi à Dammarie-sur-Loing (semaines paires), jeudi à Ouzouer-sur-Trézée, vendredi à Nogent-sur-Vernisson, samedi à La Bussière.