Le Blog des habitants de Dammarie-sur-Loing (Loiret)

Résumé du Conseil municipal du 27 mars 2009

Le 27 mars, à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique et en session ordinaire sous la présidence de Philippe POIRIER, Maire.

Tous les élus étaient présents : Philippe POIRIER (Maire), Christian MARAZIN (1^er Adjoint), Daniel PETITDEMANGE (2^ème Adjoint), David SAMYN, Catherine POLISSET,, Thierry GUERBEURT, Rose-Anne BONNEAU, Michel TEXIER, Michel LACHEZE, Jean-Dominique DELAVEAU.

Secrétaire de séance : Christian MARAZIN

• Le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 janvier 2009 est approuvé à l'unanimité.
• Le Maire remet à chaque membre du Conseil des documents explicatifs pour comprendre les comptes administratifs et les budgets à voter en séance.

COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE

Le Compte Administratif de la commune, présenté par Michel Texier, doyen du Conseil, fait apparaître un excédent de Fonctionnement de 89 118,24 € et un déficit d'Investissement de 23 987,12 €.

Décision du Conseil Municipal : approuvé à l'unanimité.

Les résultats du Compte de Gestion étant identiques au Compte Administratif, le Conseil Municipal l'adopte à l'unanimité.

COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT

Le Compte Administratif de l'assainissement, présenté par Michel Texier, doyen du Conseil, fait apparaître un excédent de Fonctionnement de 9 312,42 € et un excédent d'Investissement de 103 719,26 €.

Décision du Conseil Municipal : approuvé à l'unanimité.

Les résultats du Compte de Gestion étant identiques au Compte Administratif, le Conseil Municipal l'adopte à l'unanimité.

AFFECTATION DE RESULTAT COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

Commune

Le Maire rappelle à l'Assemblée que le Compte Administratif 2008 commune présente un déficit      de 23 987,12 € sur la section d'Investissement.

En conséquence, il demande qu'une partie du résultat excédentaire du Fonctionnement (23 988 €) soit inscrite au Budget Primitif au compte 1068 (Affectation de résultat) pour couvrir ce montant.

Décision du Conseil Municipal : accepté à l'unanimité.

Assainissement

Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que les deux sections du Compte Administratif 2008 assainissement sont excédentaires et qu'il n'est donc pas nécessaire d'affecter le résultat.

Décision du Conseil Municipal : accepté à l'unanimité.

Le Maire et ses adjoints indiquent que la situation budgétaire de la commune est mauvaise et nécessite une hausse des 3 taxes, et en exposent les raisons :

• le remboursement des emprunts contractés par la précédente municipalité avec 28 457 € d'annuité :
  • 7 646 € d'annuité pour les 75 000 € empruntés pour l'achat du tracteur sur 12 ans alors que la durée d'amortissement de ce type de matériel est de 5 ans !
  • et 20 811^€ d'annuité pour l'emprunt de 160 000 € pour financer la salle polyvalente sur 10 ans,
• l'obligation de transférer sous forme de subvention 11 328 € à l'assainissement suite à l'impossibilité d'obtenir une dérogation de la Perception pour rééquilibrer le budget de fonctionnement d'assainissement par un prélèvement sur l'investissement qui est en excédent.

  Ce refus est motivé par le fait que la commune a déjà bénéficié en mars 2005 à titre exceptionnel d'une dérogation pour cette même raison avec l'engagement, pris par le précédent maire, de ne pas exécuter dans les années à venir des investissements lourds. Or l'assainissement des Comnailles avait été décidé dès janvier 2005.

• le paiement de 67 640 € à Châtillon-Coligny pour le financement de la scolarité des enfants en classes élémentaires. Pour mémoire, le coût de la scolarité était de 17 500 € en 2006/2007. Après que la participation de Dammarie ai été renégociée par le précédent maire avec son homologue de Châtillon-Coligny, ce     coût est passé à 56 700 € en 2007/2008, sans que la nouvelle équipe municipale en soit informée.

Ces éléments font que le Maire, sur proposition de la commission des finances, indique que pour faire face aux échéances et pouvoir envisager de réaliser d'autres investissements, il est nécessaire de faire passer :

• la taxe d'habitation de 8 % à 9,5 %
• la taxe du foncier bâti de 12,5 % à 15,5 %
• la taxe du foncier bâti, dont l'évolution doit être la même que la taxe d'habitation, de 41,04 % à 42,54 %

Décision du Conseil Municipal : accord à l'unanimité.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Dans le cadre du vote du Budget Primitif 2009 de la commune, le Maire demande à l'Assemblée de décider des sommes qui seront allouées aux associations pour l'année 2009.

Le Conseil, à l'unanimité, décide d'attribuer les subventions suivantes :

• 400 € pour Musique à « l'Amicale »
• 60 € pour Bleuets de France
• 50 € pour Association sportive CNM Becquerel (collège)
• 100 € pour Sport Loisirs Culture
• 150 € pour Soins infirmiers
• 150 € pour Office du Tourisme Châtillon-Coligny/Ste Geneviève
• 100 € pour Amis du Musée de Châtillon
• 50 € pour l'association Gépéto

FOND DE COMPENSATION DE TVA

Le Maire indique que la commune ne pouvant pas investir à concurrence du plafond minimum fixé à 80 607 €, elle ne pourra pas bénéficier de l'anticipation du F.C.T.V.A. prévu dans le cadre du plan de relance 2009.

BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE

Le Maire, assisté des membres de la commission des finances, présente le détail du Budget Primitif de la commune et informe l'Assemblée que, dans le cadre des travaux d'agrandissement de la mairie, en plus de la D.G.E., il est possible de demander une subvention au Conseil Général.

Le budget de la commune s'équilibre en recettes et dépenses. À 88 191 € en investissement et à 377 795 € en Fonctionnement.

Décision du Conseil Municipal : Le budget est accepté à l'unanimité. Le Conseil charge le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Général pour l'agrandissement de la mairie.

BUDGET PRIMITIF DE L'ASSAINISSEMENT

Le Maire, assisté des membres de la commission des finances, présente le détail du Budget Primitif de l'assainissement qui s'équilibre en recettes et dépenses d'Investissement à 171 548 € et à 60 571 € en Fonctionnement.

Comme déjà évoqué lors du vote des trois taxes, le Maire rappelle la fragilité de ce budget dont les recettes de redevance ne couvrent pas les honoraires versés à VEOLIA, suite au contrat signé par la précédente municipalité.

En effet, le forfait de redevance s'élève à 23 € alors que la somme réglée à VEOLIA est de 37 € par branchement sur le contrat négocié par le précédent maire, jusqu'en 2013.

De plus, le Maire indique qu'il faut faire face au remboursement du prêt de 280 000 € contracté sur 3 ans par la précédente municipalité pour financer l'assainissement des Comnailles, ce qui représente une annuité de 100 123 €. A l'inverse de l'emprunt pour le tracteur, celui-ci aurait du l'être sur une durée plus importante.

Décision du Conseil Municipal : accepté à l'unanimité.

CONTRAT POUR LE PERSONNEL DE L'AGENCE POSTALE COMMUNALE

Le Maire informe le Conseil qu'il n'y a aucune confirmation à ce jour de la pérennité de l'agence postale communale. Il a donc été décidé de reconduire le contrat à temps non complet de 12h30 hebdomadaire de Madame Jacqueline TINCHON pour une durée de 6 mois, à compter du 25 avril 2009, en lui rappelant également les règles de confidentialité liées à ses fonctions.

 

CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE

Michel TEXIER se propose pour être le correspondant «  sécurité routière » de la commune auprès des autorités préfectorales.

Décision du Conseil Municipal : accord à l'unanimité.

PROJET D'AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHÂTILLON-COLIGNY (4C)

Le Maire informe le Conseil que 456 180 € sont inscrits au budget 2009 de la 4C pour financer la première tranche des travaux d'aménagement du bourg de Dammarie-sur-Loing.

 

SITE WEB 4C

Jean-Dominique DELAVEAU informe le Conseil que le site web de la 4C est bien avancé et que des informations communales, comme les tarifs de location de la salle polyvalente, y seront communiqués.

 

RAPPORT DE LA COMMISSSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.)

Michel LACHEZE expose au Conseil la synthèse du rapport de la C.L.E.C.T. dont l'objet est de fixer les charges à transférer des communes vers la 4C.

La charge de Dammarie étant fixée à 10 690 € pour l'année 2009.

Décision du Conseil Municipal : rapport approuvé à l'unanimité.

 

COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE

Suite à l'engagement pris lors de la campagne électorale, Monsieur le Maire propose au Conseil la mise en place d'une commission extra-municipale qui sera réunie une fois par an pour faire remonter à la municipalité les souhaits et les propositions des habitants. Les membres de cette commission seront également conviés aux diverses cérémonies.

En premier lieu, Monsieur le Maire propose les membres suivants : Mesdames : Christine JAMOTEAU, Nathalie PROT, Annick THIBAULT, Danielle MAUDUIT, Isabelle BARO, Emilie MUNIER, Claudine JOSSE. Messieurs : Gilbert DEBOST, Michel BALAN, Rafaël CASTILLA, Georges ROUMAGNAC, Louis CHAUMOND, Roger BAPTISTE, Patrick GILLAUX.

Quelques autres personnes pourront être ajoutées.

Décision du Conseil Municipal : accord à l'unanimité.

 

PROJET DE CONCERT

Christian MARAZIN expose le projet de concert de musique baroque qui pourrait avoir lieu le 10 octobre 2009 dans l'église pour un montant total de 1 095 €.

Cette manifestation culturelle sera organisée en concertation avec les communes voisines.

Décision du Conseil Municipal : accord à l'unanimité. L'aide financière du Conseil Général sera demandée. Le droit d'entrée est fixé à 5 € par adulte et gratuit pour les moins de 20 ans.

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Arbres remarquables

Le Maire informe le Conseil que suite à sa visite sur le domaine du château des Gévrils, Monsieur DURAND, maître de conférence honoraire à l'ENGREF, s'est intéressé à 4 arbres : 2 tilleuls, 1 chêne maître et 1 cormier. Par leur ampleur et leur ancienneté, ces spécimens méritent de figurer au patrimoine communal comme arbres remarquables et, à ce titre, doivent être protégés et sauvegardés.

Décision du Conseil Municipal : accord pour cette inscription à l'unanimité.

Centre de Loisirs

Le Maire informe le Conseil que le groupement intercommunal de Chatillon Coligny demande que les communes du canton prennent une délibération pour prendre en charge une partie de la participation des enfants de la commune au centre de loisirs de juillet 2009. Cette participation est de 9,20 € par jour et par enfant.

Décision du Conseil Municipal : accord à l'unanimité pour cette participation sous réserve de l'inscription au préalable de chaque enfant en mairie de Dammarie-sur-Loing.

Pays Gâtinais

Jean-Dominique DELAVEAU informe le Conseil des études et projets du Pays Gâtinais :

• le salon des métiers artisanaux sera organisé les 6, 7 et 8 mai prochains à Châtillon Coligny,
• le contrat du Loing, pour la protection de l'eau, sera prochainement signé,*le contrat de Pays sera opérationnel mi-2010, toutefois des projets urgents pourront être traités en 2009.

Le Maire précise qu'une liste de propositions de dossiers a été transmise au Pays Gâtinais pour prendre rang dans l'inscription des projets à venir.

Palmarès départemental des maisons et communes fleuries

Michel TEXIER a participé à cette manifestation et précise que Dammarie a bénéficié de la remise d'un diplôme et d'un arbuste (déjà planté) et que des trophées ont été décernés à M. BAILLY, Mme ROULET Valérie et M. MATHIEU.

Bilan de la consommation électrique de la salle polyvalente

Christian MARAZIN informe le Conseil qu'à la suite des mesures d'économie prises et à une utilisation plus rationnelle de la salle polyvalente, une économie de 2 574 € a été faite par rapport à l'an dernier entre les mois de novembre et février.

Evocation Marcel BOUSSAC

Jean-Dominique DELAVEAU propose au Conseil d'être missionné pour organiser une manifestation retraçant la vie de M. BOUSSAC, sous la forme d'une exposition de documents, photos, témoignages… à l'automne prochain.

Décision du Conseil Municipal : accord pour l'organisation de cette exposition sous réserve que son coût soit maîtrisé et que sa durée soit compatible avec l'intérêt porté à ce type de manifestation.

Création d'entreprises

Michel TEXIER fait part de la création de plusieurs sociétés sur la commune pour que la commune se fasse le relai de ces entreprises. Le Maire précise qu'une publication de ces installations a été faite dans la presse et qu'une communication municipale est encore possible via le blog, par la création d'un press-book et ou d'un affichage adapté.

Bulletin municipal

Le Maire indique que le bulletin municipal sortira en mai.

Autos-Motos-Tracteurs

Le Maire informe le Conseil que le projet avance et que l'organisation se met en place.

La séance est levée à 23 heure 45.

Maisons fleuries : 34 familles récompensées !

Samedi 4 avril, à la salle polyvalente, le Maire et les élus de Dammarie ont célébré les lauréats du concours 2008 des maisons fleuries.

Assistance nombreuse, y compris le Conseiller Général Alain Grandpierre, des maires et élus des environs, des représentants de VNF ou de la Gendarmerie, discours du Maire, bons d'achat, plantes magnifiques, verre de l'amitié …

Comme en témoignent nos photos (cliquables), il ne manquait rien…

34 familles ont été récompensées dans de nombreuses catégories : jardins fleuris, paysagers, décors floraux sur la voie publique, balcons, terrasses, écluses, employés communaux en charge du fleurissement…

A charge pour chacun de faire encore mieux en 2009.

Il est d'ailleurs déjà temps de vous inscrire en mairie pour participer au concours de cette année.

 

Circuits pédestres : point final et coup d’envoi

Nous avons déjà évoqués les trois circuits pédestres désormais balisés sur la commune de Dammarie et la plaquette qui les présente en détails et les relie aux autres circuits du canton de Châtillon-Coligny (cliquez pour revoir).

Samedi 4 avril, le panneau qui présente ces sentiers, à proximité de la salle polyvalente était inauguré.

Etaient présents, autour du maire Philippe Poirier, d'élus municipaux et de nombreux habitants, Alain Grandpierre, conseiller général, d'autres maires et élus des alentours (Nogent-sur-Vernisson, Aillant-sur-Milleron, Le Charme, Rogny-les-sept-écluses…) ainsi que de la responsable du balisage. Voir nos photos cliquables…

Un coup d'envoi pour une saison de randonnées et un point final pour un processus de création des circuits qui a été long…

Clodomir, Thierry, Childebert, Clotaire et Dammarie, de 511 à 561

Carte du « Royaume d'Orléans » (411-424)

Nous avons laissé Dammarie à l'époque gallo-romaine, à celle des invasions qui laminèrent ses ferriers et à l'époque de Clovis 1^er, roi des Francs saliens, génial inventeur, par son baptême rémois de 498, de l'alliance du trône et de l'autel, de la royauté et de la religion, qui durera en France jusqu'au 19^ème siècle. A sa mort, en 511, le royaume est partagé entre ses fils, forts barbares, sous le patronage de leur mère, la très pieuse et très puissante reine Clotilde (475-545), qui sera sanctifiée.

Le partage du Royaume Franc de Clovis, pour être compris, doit être rattaché à différents faits :

• Dans la tradition germanique vivace chez les Francs, les femmes jouissaient d'une grande autorité, en particulier sur leurs fils.
• La loi salique réserva pourtant la succession de Clovis à ses héritiers mâles.
• Le royaume fut donc partagé entre les quatre fils (un était mort en jeune âge) mais Thierry 1^er (l'aîné, très avantagé dans le partage et né de la première épouse de Clovis), Clodomir 1^er, Childebert 1^er et Clotaire I^er avaient le devoir de régner ensemble ; le Royaume Franc (Regnum Francorum) devait rester indivisible. Le partage ne créa donc que des « sous-royaumes ».

Dammarie et le « Royaume d'Orléans » (taillé dans l'ancien royaume de Syagrus que nous avons évoqué précédemment) tombèrent dans l'escarcelle de Clodomir (« Glorieux et grand », de chlod (gloire) et mir (grand) en vieux francique).

Né et baptisé par sa mère en 495, il régnera jusqu'à sa mort, en 524.

Partage du royaume franc entre les quatre fils de Clovis (source : Grandes Chroniques de Saint-Denis. Toulouse, bibliothèque municipale)

Clodomir épousa Gondioque, une princesse burgonde qui lui donna trois fils : Théodebald, Gunthar et Clodoald (le futur Saint-Cloud).

Les fils de Clotilde se croyaient, par leur mère, des droits sur le royaume voisin de Bourgogne ou régnait Sigismond. Clodomir s'unit donc à ses frères (sauf Thierry, né d'une autre mère et ayant épousé une fille de Sigismond) pour faire la guerre à ce dernier. En 523, Sigismond fut fait prisonnier et assassiné, à Orléans, ainsi que sa femme et ses enfants.

L'année suivante, les Bourguignons s'étant donné un autre chef, Godomar, Clodomir et, cette fois, ses trois frères, leur livra une nouvelle bataille, dans laquelle il périt, à 39 ans.

Clodomir supervise l'exécution de Sigismond, roi de Burgondie. Grandes Chroniques de France. Valenciennes, bibliothèque municipale.

Grégoire de Tours raconte la mort de Clodomir en ces termes : « or, tandis que Godomar tournait le dos avec son armée et que Clodomir qui le poursuivait s'était écarté des siens à une grande distance, les adversaires contrefaisant son signe (de ralliement) lui crient : "tourne toi par ici ! dirent-ils car nous sommes tes hommes". Mais, lui, leur ajoutant foi, partit et se jeta au milieu des ennemis. Sa tête fut coupée et on l'éleva en l'air fixée à une lance. Ce que voyant, les Francs, qui reconnaissaient Clodomir tué, mettent en fuite Godomar après s'être ressaisis, écrasant les Burgondes et soumettent le pays à leur domination... De nouveau Godomar récupéra son royaume ... »

A la mort de Clodomir, sa veuve Gondioque épousa Clotaire 1er, frère de Clodomir. Le Royaume de Paris tente ainsi d'absorber pacifiquement le Royaume d'Orléans... Mais la loi salique impose que le Royaume d'Orléans revienne aux fils de Clodomir. Le conflit va couver 10 ans.

Quant au royaume burgonde, il connaîtra lui aussi un sursis, jusqu'en 534.

Cette année là, Clotaire, Childebert et Théodebert, le fils de Thierry qui, pendant ce temps, matait des révoltes en Auvergne, menèrent une expédition en Burgondie, s'emparèrent d'Autun, puis mirent en fuite Godomar III, qui disparut.

Le royaume burgonde et le royaume d'Orléans devaient alors être partagés entre les vainqueurs.

En effet, dans l'intervalle, en 532, les enfants de Clodomir, héritiers légitimes de la région de Dammarie, avaient été éliminés.

C'est l'un des plus sordides épisodes de l'histoire de France :

Clotaire et son frère Childebert, craignant que leur mère Clotilde installe les fils de Clodomir sur le trône d'Orléans, décidèrent de tondre ou de tuer leurs neveux . Les cheveux longs, symbole de royauté chez les francs, finissant toujours par repousser, Théodebald, Gunthar et Clodoald auraient pu revendiquer le trône un jour ou l'autre. Aussi pour légitimer leur forfait, les deux oncles envoyèrent un de leurs sbires auprès de Clotilde avec une paire de ciseaux et une épée nue. Il demanda à la reine ce que devaient faire ses fils avec leurs neveux : les laisser vivre avec les cheveux coupés ou les égorger.

Le risque de la tonte pouvant engendrer une guerre civile, Clotilde répondit que s'ils ne devaient pas régner, elle préférait les voir morts.

Assassinat de Théodebald et Gunthar. Manuscrit du XV^e siècle. Chroniques de France, bibliothèque nationale, Paris.

Les deux oncles massacrèrent donc les enfants de Clodomir. Clotaire assassina Théodebald, 10 ans. Gunthar, 7 ans, se jeta aux pieds de Childebert qui faillit céder aux suppliques de son neveu. Mais Clotaire lui fit remarquer qu'il était à l'initiative de l'entreprise. Childebert rejeta alors Gunthar contre son frère qui l'égorgea.

Le troisième enfant, Clodoald parvint à s'enfuir. Il devint Saint Cloud, abbé de ce qui s'appelait encore Nogent-sur-Seine, près de Paris. Ayant renoncé à régner, il se fit tondre les cheveux.

Clotilde fit enterrer ses deux petits-fils aux côtés de Clovis 1^er et de Sainte Geneviève, à Paris, au Quartier Latin, au monastère des Saints-Apôtres créé par Clotilde et Clovis, au sommet de ce qui devint « la montagne Sainte Geneviève » où trône aujourd'hui le Panthéon.

Clotaire et Childebert purent alors se partager librement le territoire de Clodomir. Thierry capta lui aussi une partie de l'héritage et récupéra l'Auxerrois, le Berry et le Sénonais.

C'est Childebert 1^er qui, en cette encore barbare année 534, devint le roi régnant à la fois sur Dammarie, Orléans et Paris.

Nonobstant une brouille puis une réconciliation, toujours téléguidés par leur mère Clotilde, qui mourra en 545, Childebert et Clotaire vont en fait co-régner et conquérir ensemble la Provence ostrogothe (537) puis Pampelune avant d’échouer devant Saragosse, dans l’ Espagne wisigothe, vers 543.

Childebert mourut le 13 décembre 558, jour choisi pour la dédicace solennelle de la basilique Saint-Vincent et Sainte-Croix, appelée ensuite Saint-Germain-des-Prés, qu'il avait fondée, à Paris, en 543. Il y fut inhumé. Ce roi très chrétien avait aussi soutenu, à Orléans la tenue de quatre conciles, entre 533 et 558.

Mort sans descendance, son royaume, dont Dammarie, reviennent à Clotaire 1^er qui, seul fils  restant, réunifia le royaume de leur père Clovis.

Clotaire lui-même mourra en 561.

L’animation ci-dessous montre l’extraordinaire expansion des royaumes Francs avant, pendant et après Clovis et ses fils.

(CLIQUEZ SUR L’IMAGE POUR VOIR L’ANIMATION)

(A suivre…)