Une attention particulière a été portée cette année au fleurissement du village. Nos photos (cliquables) en témoignent.
Au travail dans un joli massif, on aperçoit Désiré Thoumelin, employé Municipal, particulièrement attentif aux plantations et à leur entretien. Une occasion de le remercier.
S
écurité et embellissement dans les virages, près du lavoir, sur la RD 350, suite a une intervention de la municipalité et a l'action rapide et efficace du responsable du secteur des services de l'équipement du Conseil Général.
Prochaine étape : une meilleure signalisation de Dammarie-sur-Loing à partir de Nogent-sur-Vernisson.
Le 15 août, le premier "repas champêtre" organisé par la Municipalité a connu un grand succès.
Au fil de la fête, les incertitudes météorologiques se sont dissipées en même temps que les nuages.
La centaine de convives de tous âges, dont certains s'étaient prudemment installés dans la salle polyvalente et d'autres dehors n'ont pas tardé à fusionner dans les échanges gastronomiques et œnologiques, la sympathie et l'allégresse.
Nos photographies (cliquables) en témoignent mais plus encore cet évènement surprenant : alors que seul le déjeuner était prévu, ils étaient encore une bonne soixantaine à festoyer joyeusement pour le dîner et jusqu'à tard soir !
Digne de la traditionnelle fin des meilleurs albums d'Astérix, un pique-nique comme celui-là n'a qu'une vocation : se perpétuer et se développer, dès l'année prochaine...
Présents : Philippe POIRIER (Maire), Christian MARAZIN (1er Adjoint), Daniel PETITDEMANGE (2ème Adjoint), David SAMYN, Catherine POLISSET,, Thierry GUERBEURT, Rose-Anne BONNEAU, Michel TEXIER
Excusés : Michel LACHEZE (pouvoir à Monsieur Christian MARAZIN), Jean-Dominique DELAVEAU (pouvoir à Monsieur Philippe POIRIER )
Secrétaire : Christian MARAZIN
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2008estapprouvé à l’unanimité.
POINT ECOLE, RENTREE, CONVENTION
Le Maire donne lecture du courrier envoyé à l’ensemble des intéressés qui indique qu’avec les nouvelles contraintes imposées par l’inspecteur d’académie sur le nombre d’élèves, fixé à 20, pour l’ouverture d’une maternelle débouche sur la décision de fermeture de l’école et la création d’un groupement scolaire avec Châtillon Coligny.
Cette décision de fermeture est confirmée par le conseil municipal à l’unanimité
Le Maire fait le compte rendu de la rencontre avec monsieur l’inspecteur d’académie de Gien, les directrices d’écoles de Châtillon Coligny, les représentants des communes de Châtillon Coligny et de Dammarie sur Loing où il a été décidé de la création du groupement scolaire primaire, école maternelle et école élémentaire, le nom proposé pour ce groupement est « École du Loing ». Cette création nécessitant une convention entre les deux communes, Monsieur le Maire donne lecture du projet de cette convention.
Décision du Conseil Municipal : accord à l’unanimité.
Le Maire indique que le circuit de ramassage scolaire pour la rentrée prochaine prévoit 2 points de ramassage, 1 devant l’école, le second au carrefour du RD 93 et du RD 350.
Décision du Conseil Municipal : Demande, à l’unanimité, que le premier arrêt s’effectue au carrefour du RD 93 et du RD 350.
Le Maire indique que l’accompagnatrice des enfants lors du transport scolaire est à la charge de la commune. Avec la fermeture de l’école, Madame Jacqueline TINCHON, employée communale, va perdre des heures de ménage. Pour compenser en partie cette perte, la proposition est faite par le Maire qu’il soit proposé à Madame TINCHON d’assurer cet accompagnement
Décision du Conseil Municipal : accord par 9 pour et 1 contre,
Rose-Anne BONNEAU indique que, pour l’instant, il n’y a pas une forte mobilisation des parents d’élèves pour créer une association afin de prendre en charge le personnel pour une garderie parentale comme cela avait été évoqué lors de la dernière rencontre avec les élus qui s’étaient engagés à mettre à disposition les locaux nécessaires à cette garderie.
Rétrocession de la voirie des Pains Chauds
Le Maire informe l’assemblée de la proposition de la Société HAMOVAL pour rétrocéder, à la commune, la voirie du lotissement des Pains Chauds, les frais d’enregistrement étant à la charge d’HAMOVAL.
Deux candélabres d’éclairage public de cette voirie sont la propriété d’HAMOVAL et devront aussi revenir à la commune.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Le Maire indique, par ailleurs, qu’il rencontrera prochainement les responsables d’HAMOVAL pour évoquer le devenir des parcelles du lotissement non encore construites.
Admission de titres en non valeur
Le Maire fait part à l’Assemblée de deux demandes de mise en non valeur formulées par le Trésor Public de Châtillon-Coligny pour des redevances d’assainissement impayées, l’une pour un montant de 235,58 € et l’autre pour un montant de 171,13 €, soit un total de 406,71 €.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité pour mise en non valeur mandaté sur le compte 654 « pertes sur créances irrécouvrables ».
Limitation de vitesse sur la RD 350 « les Comnailles »
A la demande des riverains, monsieur le Maire propose que la vitesse soit limitée à 70kmh sur la RD350 en bordure des Comnailles.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité pour que la demande de limitation soit faite auprès des services de voirie du Conseil Général
Forfait gestion d’assainissement
Le Maire rappelle à l’Assemblée qu’une somme de 2 000 € a été inscrite en Recettes au Budget 2008 de la Commune sur le compte 6419 « Remboursement sur rémunération du personnel ».
Ce montant doit être prélevé en Dépenses sur le compte 6410« Rémunération du personnel » sur le Budget 2008 Assainissement pour les services et travaux réalisés par le personnel communal.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Défense incendie
Afin de permettre des constructions nouvelles ou l’agrandissement et l’aménagement des constructions existantes sur la rue de Châtillon et la rue de Rogny, il est nécessaire d’installer des poteaux pour la défense incendie.
Le Maire propose la pose de deux poteaux sur la rue de Châtillon et d’un poteau sur la rue de
Rogny par le S.I.A.E.P de Saint Maurice-sur-Aveyron pour un montant total de 6 845,93 €.H.T.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité pour la mise en place de 3 poteaux incendie. Il donne pouvoir au Maire pour signer tous les documents, commande et autres actes
relatifs à ce dossier et sollicite l’aide du Conseil Général dans le cadre de la lutte contre l’incendie.
Indemnité de déplacements
Le Maire propose à l’Assemblée que les frais de déplacement soient remboursés pour les employés communaux, les Conseillers Municipaux et les délégués lors de leurs déplacements avec leur véhicule personnel dans le cadre de leur travail ou de leur fonction. Par ailleurs, une assurance pour déplacements professionnels sera à souscrire par la commune pour couvrir ces déplacements.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Daniel PETITDEMANGE informe le Conseil qu’une assurance protection élus a été souscrite, en son nom et à sa charge, par Monsieur le Maire. Cette assurance couvre l’ensemble des élus.
Nomination de 2 délégués à la C.L.E.C.T.
Le Maire propose que Michel LACHEZE et Christian MARAZIN représentent la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges et Transfères au sein de la Communauté de Communes de Châtillon Coligny, dite « 4 C » :
Michel LACHEZE comme titulaire et Christian MARAZIN comme suppléant.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Proposition pour un journal d’information
Monsieur le Maire souhaite qu’un journal d’information soit proposé à l’ensemble des habitants de la commune dans le courant du mois de décembre. Ce journal sera à rédiger par la commission communication.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Proposition pour les manifestations 2009
Monsieur le Maire propose que la municipalité organise, courant mai 2009, un rassemblement de vieilles motos, de vieilles automobiles, d’anciens tracteurs et de moteurs. Cette manifestation se déroulerait dans le secteur de la salle polyvalente et pourrait être accompagnée d’un vide grenier et d’une bourse de pièces détachées.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Remplacement au secrétariat
Monsieur le Maire indique qu’il sera nécessaire, à l’avenir, de prévoir le remplacement de Madame Claudie ROULET lors de ses congés avec un minimum de permanences assurées.
Remplacement de panneaux de signalisation
Monsieur le Maire indique que les 4 panneaux signalant le carrefour de la route d’ADON et de FEINS sont commandés. Leur très mauvais état depuis des années nécessite un remplacement urgent pour la
Sécurité.
Coût : 1 005,84 € TTC
Assainissement aux Comnailles
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’une association vient d’être créée par les riverains des Comnailles, avec l’aide de la municipalité.
Cette association a pour objectif d’obtenir une subvention de 35% de l’Agence de Bassin Seine Normandie pour financer les travaux des branchements individuels.
L’ANAH a été également contactée pour des subventions complémentaires attribuées en fonction des ressources des demandeurs.
Le président de cette association est Monsieur GAUTHEREAU, la secrétaire est Madame PASTRE et le trésorier Monsieur CASTILLA.
14 juillet
Le Maire remercie toutes celles et tous ceux qui ont participé à l’organisation du 14 juillet et qui ont contribué par leur investissement à la réussite de cette manifestation.
Permis de construire de Mme et M. JOSSE
Monsieur le Maire informe l’Assemblée du refus des Services de l’Urbanisme pour la construction d’une piscine demandée par Mme et M. JOSSE à la « Malardière ».
Ce refus étant motivé par des raisons administratives (« La Malardièe » est encore considérée comme une ferme) le Conseil Municipale autorise Monsieur le Maire a donner son accord sur ce projet.
Création d’une commission extra-municipale
Monsieur le Maire propose à l’Assemblée la constitution d’une commission extra-municipale qui, sous la présidence du Maire, se réunirait une fois par an pour exprimer les souhaits de la population.
Cette commission sera composée de dix membres représentatifs de la commune.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité avec pour objectif une 1ère réunion courant 2009.
Documentation pour l’Assemblée municipale
Monsieur le Maire remet à tous les membres de l’Assemblée :
Assainissement individuel
Daniel PETITDEMANGE indique que la prochaine commune traitée par le SPANC sera Dammarie
Fléchage randonnées
Daniel PETITDEMANGE informe l’Assemblée que la pose des panneaux de randonnées interviendra à l’automne
Point numérique
Le Maire informe l’Assemblée qu’une subvention de 983 €, soit 50% du montant prévu, est attribuée à la commune pour la création du point numérique.
Signalisation routière
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il a demandé aux Services de la voirie départementale d’améliorer la signalisation de notre commune.
Ancien stade (propriété de V.N.F.)
Monsieur le Maire indique qu’il a pris contact avec un responsable de V.N.F et que le principe de reprise par la commune du terrain de l’ancien stade route de Châtillon pourrait être envisagé moyennant une redevance annuelle qui sera à fixer à la rentrée avec V.N.F.
SIVLO
Le Maire indique que Monsieur Denis SALIN, représentant de Dammarie au SIVLO, interviendra lors d’un prochain Conseil pour informer l’Assemblée des projets en cours.
Travaux d’aménagement
Christian MARAZIN présente à l’Assemblée le projet d’aménagements 2009 / 2012 qui sera proposé par Monsieur le Maire aux représentants de la 4C le 30 juillet 2008 afin de lancer une étude technique et financière pour :
Stade de l’école
David SAMYN et Thierry GUERBEURT demandent la réouverture du stade de l’école pour
les jeunes. Monsieur le Maire propose que cette réouverture fasse l’objet d’une petite réflexion.
Remorque avec tonne à eau
Michel TEXIER rappelle la nécessité d’acquérir une remorque équipée d’une tonne à eau et d’une pompe à traitement pour les services techniques.
Présents : Philippe POIRIER (Maire), Christian MARAZIN (1er Adjoint), Daniel PETITDEMANGE (2ème Adjoint), David SAMYN, Catherine POLISSET, Jean-Dominique DELAVEAU, Thierry GUERBEURT, Rose-Anne BONNEAU.
Excusés : Michel LACHEZE (pouvoir à Monsieur Daniel PETITDEMANGE), Michel TEXIER (pouvoir à Monsieur Jean-Dominique DELAVEAU)
Secrétaire : David SAMYN
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2008 est approuvé à l’unanimité.
Le Maire fait le point sur les nombreuses rencontres au sujet de l’école, avec les parents, Monsieur VERNHES, Inspecteur d’Académie de Gien, Monsieur BUCELLI, Inspecteur d’Académie d’Orléans, et la Commission école.
Exposé de Monsieur Christian MARAZIN concernant le rendez-vous avec Monsieur BUCELLI : l’Inspecteur d’Académie émet des réserves sur l’avenir de l’école primaire à Dammarie.
Messieurs MARAZIN et PETITDEMANGE ont fait part à Monsieur BUCELLI de la volonté du conseil municipal d’ouvrir une deuxième classe et l’ont informé que la commune s’est engagée avec les parents à équiper l’école d’une garderie et d’un point repas si l’ouverture d’un classe supplémentaire était décidée.
L’Inspecteur d’Académie a déclaré que cela était impossible en l’état actuel des effectifs car le seuil d’ouverture pour une deuxième classe est de 40 élèves en primaire, l’Académie excluant dans ses calculs les enfants de grande section de maternelle, considérant que la scolarité en maternelle n’est pas obligatoire en France. Il a indiqué qu’il est impossible de financer un second poste d’enseignant pour 30 élèves.
Christian MARAZIN rappelle au Conseil que la Commission École s’est réunie expressément pour débattre des propositions de l’Académie et tenter de trouver la solution la mieux adaptée dans l’intérêt de tous les enfants de Dammarie. Il évoque les 5 solutions retenues par l’Inspecteur d’Académie, à savoir :
Après débat au sein du Conseil Municipal, dans le but du maintien d’une école de qualité à Dammarie, du bien-être des enfants, par honnêteté envers les familles de Dammarie qui veulent un enseignement de qualité pour les enfants, il a été décidé à l’unanimité que la classe de primaire doit être rattachée à Châtillon puisque l’Académie ne veut pas nommer d’instituteur supplémentaire et que de nombreuses familles ont manifesté leur inquiétude sur le maintien d’une classe unique à 5 niveaux et ont clairement indiqué ne pas vouloir mettre leurs enfants à Dammarie si cette classe unique à 5 niveaux perdurait , craignant pour l’avenir des enfants.
Catherine POLISSET s’étonnant que l’Académie ne veuille pas ouvrir une deuxième classe de primaire mais accepte d’installer une classe de maternelle et de maintenir une classe de primaire à 5 niveaux, Christian MARAZIN indique que l’Académie suit une logique purement comptable.
Jean-Dominique DELAVEAU déplore que le système éducatif actuel prive les écoles rurales d’une éducation de qualité.
Daniel PETITDEMANGE précise que l’Inspecteur d’Académie ne prendra pas de décision avant le 5 septembre et indique que la Commune de Châtillon-Coligny s’engage à restituer le cas échéant le matériel prêté par l’ancienne municipalité.
Le Maire demande au Conseil son accord pour :
· ouvrir la maternelle,
· informer les familles,
· réunir le vendredi 20 juin les parents d’élèves de Dammarie afin qu’ils prennent des engagements pour mettre leurs enfants à l’école de Dammarie.
Décision du Conseil Municipal : Accord à l’unanimité.
Proposition de la Société PROMOSOFT pour reconduire le contrat de maintenance informatique pour 236,94 euros TTC/an.
Décision du Conseil Municipal : Refus à l’unanimité.
Travaux de voirie 2008
Daniel PETITDEMANGE indique que les travaux de voirie faits par l’entreprise VAUVELLE dans le cadre de la Communauté de Communes sur les voies suivantes :
· C.R. 11 (La Savionnière)
· C.R. 12 (Les Toulerons)
· V.C.13 (La Forge)
· C.R. 36 (La Malardière)
· C.R. 58 (Guiche-Grêlé)
sont terminés mais qu’il y a eu un problème à la Forge de dépôt de surplus d’herbe arasée lors des travaux et que cela forme un dénivelé de 7 à 8 cm. Il propose d’étudier la possibilité de recharger en calcaire les inégalités des accotements pour plus de sécurité.
Certains habitants se plaignent du choix des routes rénovées : Daniel PETITDEMANGE indique quela décision a été prise par l’ancienne municipalité.
Une rencontre est organisée le 14 juin avec le responsable de la Communauté de Commune pour évoquerles problèmes sur les différents chantiers en cours.
Travaux d’assainissement aux Comnailles
Il reste le poste de refoulement à mettre en place suite à un retard de livraison par le fournisseur.
Daniel PETITDEMANGE précise qu’une réunion avec les riverains est prévue et qu’il y a une possibilité pour les personnes concernées de percevoir une subvention si au moins 80 % des riverains font les travaux et se groupent en association.
Aide à domicile de Châtillon-Coligny
A propos de l’assemblée générale de l’Aide à domicile de Châtillon-Coligny, Monsieur DELAVEAU souhaiterait représenter la Commune auprès de cette association. Accord du Conseil à l’unanimité.
Madame Rose-Anne BONNEAU fait part de sa rencontre avec Madame TROGNON, assistante du Conseil Général, pour faire le point sur les différents dossiers en cours.
Piste cyclable
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’une étude va être lancée par le Conseil Général pour la création d’une piste cyclable le long des canaux de Dammarie à Rogny. Un courrier sera envoyé pour obtenir des précisions sur ce projet.
Monsieur le Maire donne lecture de la carte de remerciements adressée par Monsieur BORDRY, Président de V.N.F., suite à la réception organisée pour Monsieur Hubert BAILLY dans le cadre de la remise des prix aux lauréats des maisons fleuries.
S.I.V.L.O.
Une étude est en cours par le S.I.V.L.O. pour les ouvrages de proximité des moulins de Dammarie. Le dossier est suivi par Monsieur Denis SALIN.
Courrier de Monsieur OLLION
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur OLLION concernant des problèmes d’infiltrations dans son habitation au n° 6, rue de Rogny.
Monsieur le Maire donne le détail des différentes activités et réparti les rôles de chacun. Des jeux étant prévus sur la rue de Rogny, un arrêté sera pris pour interdire la circulation et le stationnement afin de sécuriser le centre bourg pendant la durée des festivités.
Un DJ (payant) et un accordéoniste (à titre gratuit) sont retenus pour animer le bal.
Les habitants seront informés pour la réservation des repas et pour le programme de la journée.
Concours des maisons fleuries 2008
Les inscriptions seront prises à la mairie jusqu’au 27 juin. Le jury communal passera à partir du 5 juillet. Les notes seront basées sur les critères de diversité, de quantité, l’originalité et le soin apporté aux compositions Comme chaque année les meilleurs seront sélectionnés pour participer au concours de fleurissement départemental.
Fleurissements communaux et projets d’aménagements paysagers
Diverses demandes seront faites à la D.D.E. :
· autorisation pour placer des jardinières sur le pont du canal,
· aménagement de bordures en rondins de bois dans les virages du lavoir,
· possibilité de créer un sentier entre les Comnailles et la station.
Jean-Dominique DELAVEAU fait le compte-rendu au Conseil de la rencontre avec les jeunes qui a eu lieu le 24 mai à la salle polyvalente. Il indique que la commission jeunesse travaille sur le dossier.
La commission a rencontré Madame PEOT du groupement intercommunal Châtillon-Coligny Sainte Geneviève ds Bois (GICS) afin de débattre et d’échanger sur les projets pédagogiques et connaître les activités proposées aux jeunes.
Le Conseil souhaite que les projets en faveur des jeunes soient soutenus par la Communauté de Communes pour pouvoir bénéficier de financement.
Jean-Dominique DELAVEAU fait part à l’Assemblée de son élection au conseil d’administration de Solidarité Emploi Gâtinais.
Le problème du remplacement du personnel de l’Agence postale communale pendant les congés est soulevé, le Conseil trouvant anormal la fermeture de ce service pendant cette période.
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